Une résolution a été votée au Sénat et vise à lutter contre l’absentéisme des sénateurs. Plusieurs d’entre eux sont concernés.


Il est coutumier de dire que frapper directement au portefeuille est le meilleur moyen de faire mal. C’est ce qui pourrait s’appliquer aux sénateurs un peu trop absents de l’hémicycle. Le Sénat a voté mercredi 13 mai une proposition de résolution à l’initiative de son président UMP Gérard Larcher , qui va modifier son règlement intérieur et qui vise surtout à lutter contre l’absentéisme des sénateurs en appliquant la méthode forte : les sanctions financières.

Comme avait prévenu Gérard Larcher, il ne s’agit pas de sanctions « cosmétiques ». Le dispositif de sanctions, qui entrera en vigueur le 1er octobre prochain, portera donc à la fois sur l’indemnité de fonction (d’un montant de 1.420,03 euros) et sur l’indemnité représentative de frais de mandat (IRFM, d’un montant de 6.037,23 euros) dont bénéficient les sénateurs.

Une résolution a été votée au Sénat et vise à lutter contre l’absentéisme des sénateurs. Plusieurs d’entre eux sont concernés.

Il est coutumier de dire que frapper directement au portefeuille est le meilleur moyen de faire mal. C’est ce qui pourrait s’appliquer aux sénateurs un peu trop absents de l’hémicycle. Le Sénat a voté mercredi 13 mai une proposition de résolution à l’initiative de son président UMP Gérard Larcher , qui va modifier son règlement intérieur et qui vise surtout à lutter contre l’absentéisme des sénateurs en appliquant la méthode forte : les sanctions financières.

Comme avait prévenu Gérard Larcher, il ne s’agit pas de sanctions « cosmétiques ». Le dispositif de sanctions, qui entrera en vigueur le 1er octobre prochain, portera donc à la fois sur l’indemnité de fonction (d’un montant de 1.420,03 euros) et sur l’indemnité représentative de frais de mandat (IRFM, d’un montant de 6.037,23 euros) dont bénéficient les sénateurs.
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Désormais, l’absence au cours d’un même trimestre, soit à plus de la moitié des votes solennels, soit à plus de la moitié de l’ensemble des réunions de commissions du mercredi matin, soit à plus de la moitié des séances de questions au gouvernement entraînera la suppression de la moitié de l’indemnité de fonctions, soit 700 euros par mois. De même, si l’absence atteint la moitié de ces trois catégories cumulées (votes, réunions et séances), la diminution sera portée à la totalité de l’indemnité de fonction (1.420,03€) et à 50 % de l’IRFM (soit 3.018€ par mois), a précisé le président du Sénat.

Pour plus de sécurité, un tableau de présence sera publié sur le site de Sénat, pour chaque sénateur.

D’autres mesures, comme la réduction du temps de parole lors des débats, l’instauration d’un compte dédié à l’IRFM pour chaque sénateur et l’établissement d’une liste de dépenses autorisées avec cette indemnité, sont prévues.

UMP et PS en ligne de mire

A parti du site Internet « Nos sénateurs » , géré par le collectif Regards Citoyens, « L’Obs » s’est « amusé » à identifier les sénateurs qui pourraient être visés par cette résolution. Ils seraient 35, soit 10 % du total des sénateurs, choisis « parce qu’ils comptabilisaient le plus petit nombre de semaines d’activité », c’est-à-dire le « nombre de semaines où le sénateur a été relevé présent en commission ou a pris la parole (même brièvement) en hémicycle » au cours des 12 derniers mois, selon la méthodologie du site de l’association.

Ainsi, parmi les sénateurs concernés, « 17 font partie de l’UMP, 13 du PS, 2 sont non inscrit, un sénateur est communiste, un autre UDI et le dernier est du Parti radical de gauche », relève « L’Obs ». Par ailleurs, 14 sont des sénateurs de l’Outre-mer. « Un chiffre qui peut s’expliquer par la distance et par le cumul des mandats », selon le site, qui précise que « certains, comme Michel Fontaine, sénateur UMP de la Réunion, sont aussi maires » et que les obligations de présence ont été assouplies pour les sénateurs ultramarins.

Sur ces 35 mauvais élèves, trois se distinguent particulièrement, note enfin « L’Obs » : Jean-Noël Guérini, sénateur non-inscrit des Bouches-du-Rhône, Gérard Collomb, le maire PS de Lyon et Jean-Claude Gaudin, le maire UMP de Marseille. « Le premier cumule 7 semaines d’activité, aucune intervention en hémicycle ces 12 derniers mois, la signature de 27 amendements, aucun rapport, ni proposition de loi, mais tout de même 64 questions écrites au gouvernement », détaille le site Internet. Gérard Collomb n’a que 9 semaines d’activité à son actif, aucun rapport écrit ou rendu, mais « peut se targuer d’avoir écrit deux propositions de loi, qui datent toutefois de mai 2014 ». Enfin, Jean-Claude Gaudin prend beaucoup la parole en hémicycle, malgré 17 semaines d’activité.

Qui sont les 35 sénateurs les moins présents ?

Transparence oblige, « L’Obs » publie la liste complète des 35 sénateurs les moins assidus.
> 4 sénateurs de La Réunion : Michel Fontaine (UMP), Paul Verges (Parti communiste Réunionnais), Didier Robert (UMP), Michel Vergoz (PS) ; 2 sénateurs de La Nouvelle-Calédonie : Pierre Frogier (UMP), Hilarion Vendegou (UMP) ; 2 sénateurs de Mayotte : Abdourahamane Soilihi (UMP), Thani Mohamed Soilihi (PS) ; le sénateur de Wallis-et-Futuna : Robert Laufoaulu (UMP) ; 2 sénateurs de Guadeloupe : Jacques Gillot (Apparenté PS), Félix Desplan (PS) ; 2 sénateurs de Martinique : Maurice Antiste (PS), Serge Larcher (PS) ; 1 sénateur des Français établis hors de France : Jean-Pierre Cantegrit (UMP)
> 3 sénateurs des Bouches-du-Rhône : Jean-Noël Guérini (Non inscrit), Bruno Gilles (UMP), Jean-Claude Gaudin (UMP)
> 2 sénateurs du Pas-de-Calais : Natacha Bouchart (UMP), Daniel Percheron (PS)
> 2 Sénateur du Var : Christiane Hummel (UMP), Hubert Falco (UMP)
> 1 sénateur de l’Essonne : Philippe Esnol (Parti radical de gauche)
> 1 sénateur du Rhône : Gérard Collomb (PS)
> 1 sénateur de la Meuse : Christian Namy (UDI)
> 1 sénateur du Vaucluse : Alain Dufaut (UMP)
> 1 sénateur du Val-d’Oise : Alain Vasselle (UMP)
> 1 sénateur de l’Isère : Bernard Saugey (UMP)
> 1 sénateur de Moselle : Jean Louis Masson (Non inscrit)
> 1 sénateur des Ardennes : Benoît Huré (UMP)
>1 sénatrice de Saint-Pierre-et-Miquelon : Karine Claireaux (PS)
> 1 sénateur du Val-de-Marne : Luc Carvounas (PS)
> 1 sénateur de l’Oise : Yves Rome (PS)
> 1 sénateur d’Eure-et-Loir : Gérard Cornu (UMP)
> 1 sénateur de Lot-et-Garonne : Pierre Camani (PS)
> 1 sénateur de la Loire : Jean-Claude Frécon (PS)