Constitution de l’EPR – 10 mai 2005.

Art 1- Le fonctionnement de l’empire est ainsi :
- un empereur, nommé à vie par hérédité,
- un chancelier suprême, plus proche conseiller de l’empereur, élus tout les mois,
- une assemblée, contenant 10 personnes, élus pour 15 jours,
- un conseiller de l’ombre, qui portera ses fruits pour les attaques impériales,
- une cour suprême, composé de 10 juges, élus pour un mois,
- une garde impériale, élus sur ordre de l'empereur.

Art 2- Les personnes éligibles doivent être choisi par suffrage universel direct.

Art 3- Sont nommés comme citoyens les personnes de sexe masculin ou féminin, de plus de 10 ans, qui sont nés pendant la prise de la France par l’EPR.

Art 4- Aucun privilège n’est accordé, que la personne soit riche ou pauvre.

Art 5- La cour suprême ne peux emprisonné une personne sans l’avis du chancelier suprême et de l’empereur.

Art 6- L’empereur a touts les droits, comme ceux d’expulsé ou de tuer une personne logeant dans son empire.

Art 7- En cas d’accident de l’empereur ou de son absence, le chancelier prend le pouvoir en attendant son retour.

Art 8- Les châtiments de la cour suprême sont :
- le mangement
- la coupe
- le fusillage
- la pendaison
- la prison - à vie
- pendant 1 ans minimum (ferme)